Indépendance & impartialité
L’indépendance et l’impartialité constituent des principes fondamentaux des activités de validation et de vérification réalisées par A2V Carbon.
L’organisme intervient en tant que tiers indépendant, sans lien de dépendance avec les organisations, projets ou activités évalués.
Les avis rendus reposent exclusivement sur des éléments objectifs, vérifiables et documentés, examinés au regard des exigences applicables.
Absence d’activités incompatibles
Afin de préserver son indépendance, A2V Carbon n’exerce aucune activité susceptible de compromettre l’impartialité de ses évaluations, notamment :
- Des activités de conseil ou d’accompagnement stratégique
- La conception ou la mise en œuvre de projets
- L’élaboration de méthodologies ou de référentiels pour le compte des entités évaluées
Cette séparation stricte des rôles vise à éviter toute situation de juge et partie et à garantir que les décisions de validation et de vérification sont prises sans influence externe.
Identification et maîtrise des risques d’impartialité
A2V Carbon identifie, analyse et maîtrise de manière continue les situations susceptibles de porter atteinte à l’impartialité de ses activités, qu’elles soient réelles, potentielles ou perçues. Cette démarche repose notamment sur :
- L’identification préalable des risques liés aux missions confiées
- L’analyse des situations pouvant générer des conflits d’intérêts
- La mise en œuvre de mesures adaptées de prévention, de surveillance ou de traitement
Ces dispositions visent à garantir que les activités de validation et de vérification sont conduites dans un cadre objectif, maîtrisé et conforme aux exigences applicables.
Identification et maîtrise des risques d’impartialité
Afin de préserver l’impartialité de ses activités, A2V Carbon met en œuvre plusieurs mécanismes organisationnels et opérationnels destinés à prévenir toute influence indue sur les travaux réalisés ou sur les décisions rendues.
Ces mécanismes reposent notamment sur :
- La séparation des fonctions de réalisation, de revue et de décision
- La revue indépendante des travaux réalisés
- L’obligation pour les personnes impliquées de déclarer toute situation susceptible d’affecter leur impartialité
- La mise en œuvre de mesures correctives lorsque des risques pour l’impartialité sont identifiés
Ces dispositifs contribuent à garantir que les activités de validation et de vérification sont réalisées de manière objective, indépendante et transparente.
Séparation des fonctions et prise de décision
Les activités de validation et de vérification reposent sur une séparation fonctionnelle claire entre les rôles de :
- Planification des travaux
- Réalisation des évaluations
- Revue indépendante des travaux effectués
- Prise de décision et émission des avis
Cette organisation permet de garantir que les décisions finales reposent sur des travaux documentés, revus de manière indépendante, et exempts de toute influence indue.
Engagement formel en matière d’impartialité
A2V Carbon s’engage formellement à préserver son impartialité dans l’ensemble de ses activités de validation et de vérification. Cet engagement couvre :
- L’organisme dans son ensemble
- Son personnel
- Ainsi que toute personne ou entité intervenant pour son compte
Les sous-traitants éventuels sont soumis aux mêmes exigences d’impartialité et de compétence que celles applicables à l’organisme.
Il s’inscrit dans une démarche globale de conformité aux exigences applicables aux organismes de validation et de vérification et fait l’objet d’une attention continue dans le cadre du système de management de l’organisme.