Documentation Publique
Principe général
Dans une démarche de transparence et de clarté documentaire, A2V Carbon met à disposition du public un ensemble d’informations relatives à son organisation, aux activités proposées ainsi qu’aux principes encadrant les missions de validation et de vérification.
Les informations publiées sur le site ont pour objectif de faciliter la compréhension des approches méthodologiques, des références prises en compte et des principes d’impartialité, de confidentialité et de traçabilité associés aux activités proposées.
Certaines informations sont consultables directement sur le site internet. D’autres peuvent être communiquées sur demande, selon leur nature et les modalités prévues par le cadre documentaire applicable.
Informations accessibles au public
A2V Carbon met à disposition des parties intéressées différentes informations relatives à son organisation, aux activités proposées ainsi qu’aux principes encadrant les missions de validation et de vérification.
- La nature et le périmètre des activités proposées en matière de validation et de vérification
- Les principes d’indépendance, d’impartialité et de confidentialité appliqués aux activités proposées
- Les modalités générales de traitement des plaintes et des appels
- L’organisation générale, la gouvernance et la répartition des responsabilités
- Les normes, référentiels et cadres méthodologiques pris en compte dans le cadre des activités proposées
- Les principes généraux encadrant les processus de validation et de vérification
Ces informations visent à permettre aux parties intéressées de comprendre ce que fait l’organisme, dans quel cadre, et selon quels principes.
Engagement d’impartialité
A2V Carbon présente publiquement les principes généraux encadrant son approche en matière d’indépendance, d’impartialité et de prévention des conflits d’intérêts.
Ces principes concernent l’organisation, les personnes impliquées dans les activités proposées ainsi que, le cas échéant, les parties externes intervenant dans le cadre des missions.
Les activités de validation et de vérification proposées s’inscrivent dans une démarche visant à assurer l’objectivité des évaluations, la cohérence des analyses réalisées et la traçabilité des décisions prises.
Des informations complémentaires relatives à ces principes peuvent être communiquées sur demande selon la nature des informations concernées.
Références documentaires et informations publiques
Les informations publiques relatives aux références normatives, aux cadres méthodologiques et aux activités proposées par A2V Carbon peuvent, lorsque pertinent, renvoyer vers des sources documentaires externes ou des organismes de référence reconnus dans le domaine des gaz à effet de serre.
Cette approche vise à favoriser la clarté des informations communiquées ainsi qu’une cohérence entre les contenus publiés et les références documentaires applicables.
Les informations diffusées sur le site ont une vocation informative et peuvent évoluer selon les référentiels pris en compte, le périmètre des activités proposées et l’évolution du cadre applicable.
Accès aux informations complémentaires
Certaines informations complémentaires relatives au fonctionnement de l’organisme, à ses procédures ou aux principes appliqués dans le cadre de ses activités ne sont pas publiées directement sur le site internet.
Selon la nature des demandes et sous réserve des règles applicables en matière de confidentialité et de protection des informations sensibles, certains éléments peuvent être communiqués aux parties intéressées sur demande.
Les demandes d’informations peuvent être adressées à A2V Carbon via les coordonnées disponibles dans la rubrique Contact.
Mention réglementaire
Certaines informations complémentaires sont tenues à disposition sur demande, conformément à l’ISO/IEC 17029 (§10.2).
